Mentions Légales

Le site www.monplaisirimmo.com est édité par la société MONPLAISIR SANS SOUCI.

Hébergement : www.emisfr.com
Protection de la vie privée :
Les adresses de courrier électronique des personnes souhaitant nous contacter ne feront l’objet d’aucun usage commercial, et en aucun cas ne seront revendues.
Vous bénéficierez, en vertu de la loi Informatique et liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous bénéficierez d’un droit à l’oubli au terme d’une année civile depuis l’enregistrement de ces données. Le droit d’accès pourra s’exercer en utilisant le formulaire de contact de la page Contacts de ce site.

Droits d’auteurs :
Les œuvres photographiques ou illustrations de toutes origines, présentes sur le site Internet www.monplaisirimmo.com constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01/07/92 relative au code de la propriété intellectuelle.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société MONPLAISIR SANS SOUCI, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours.

Indisponibilité du site www.monplaisirimmo.com :
La société MONPLAISIR SANS SOUCI s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La société MONPLAISIR SANS SOUCI ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.